Aller au contenu. | Aller à la navigation

Outils personnels

Ecole et collège Saint AndréEcole et collège Saint-André
Menu

Règlement intérieur du collège 2017/2018

L'établissement est une communauté humaine à vocation pédagogique et éducative où chacun doit témoigner d’une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité d'autrui.
Le règlement intérieur est le document de référence pour l'action éducative.

A - Le Comportement de l’élève

 

Le comportement doit être basé sur le respect de l’autre et de la vie en groupe. En conséquence, tout acte contraire à cet esprit sera sanctionné.

Chaque élève est soumis à l'obligation d'assiduité : il doit participer au travail scolaire, respecter les horaires d'enseignement, le contenu des programmes, les modalités de contrôle des connaissances et assister à toute réunion concernant le suivi de sa scolarité (sauf autorisation exceptionnelle).
Les élèves veillent à adopter une tenue vestimentaire décente en rapport avec les seules préoccupations  que doivent avoir les jeunes lorsqu’ils se rendent au collège (les shorts, jeans troués … sont strictement interdits).

Pour tous les élèves - filles comme garçons -, aucun sous-vêtement ne doit être visible quelle que soit la posture. Les perçings sont interdits ainsi que les boucles d’oreilles pour les garçons. Les élèves seront présents en classe tête nue. En tout état de cause, la coiffure doit rester sobre et soignée (les casquettes ne sont tolérées qu’en cas de soleil).

Le chewing-gum est interdit dans l’enceinte de l’établissement.
L’utilisation du téléphone portable et des ipod est strictement interdite au sein de l’établissement ou à l’extérieur dans le contexte d’une situation de groupe classe. Le portable doit donc être éteint. En cas d’absolue nécessité, les élèves doivent s’adresser à un adulte responsable qui lui permettra de téléphoner. Les parents ne peuvent communiquer avec leur enfant que par l’intermédiaire de l’établissement.

Tout objet confisqué ne sera remis qu'aux parents de l'élève, en mains propres, après rendez-vous pris auprès du secrétariat.

Baladeurs et jeux électroniques ne sont tolérés que sur les temps de récréation du midi.

L’établissement décline toute responsabilité en cas de disparition au sein de l’établissement d’objets de valeur que l’élève aurait apporté.

Tout document portant atteinte aux bonnes  mœurs est interdit.
La prise de photos ou d’images est strictement interdite. Le non respect de cette interdiction est passible d’un conseil de discipline et éventuellement de la saisine de la justice.
Tout objet dangereux est interdit. Le port d'armes, même factices ou d'objets dangereux, quelle qu'en soit la nature, est strictement prohibé.
La consommation de tabac, d’alcool ou de produits illicites est strictement interdite dans l’établissement et dans toute situation extérieure à caractère scolaire. La détention d’alcool et de produits illicites est également interdite. En cas de détention de produits illicites, le chef d’établissement se mettra en rapport avec les services judiciaires compétents et en informera les familles.

Toute infraction à cette règle sera sévèrement sanctionnée, éventuellement par une exclusion temporaire ou définitive après conseil de discipline.

Toute attitude et tenue incorrectes aux abords de l’établissement, pouvant porter préjudice à  son image, seront sanctionnées.
Le bizutage, le racket, les violences, dans l'établissement et ses abords, constituent des comportements qui, selon les cas, feront l'objet de sanctions disciplinaires et/ou d'une saisine de la justice.
Les élèves appellent tout adulte rencontré au sein de l’établissement « Madame » ou « Monsieur » et utilisent le vouvoiement et ce, quelle que soit la fonction de l’adulte.
Les élèves doivent laisser leur salle de cours en ordre avant de la quitter.
Tout élève qui dégradera le matériel sera systématiquement passible d’une sévère sanction et aura une compensation financière à verser à l’établissement. Toute inscription et tout graffiti seront également sanctionnés.
Le présent règlement s’applique pendant toutes les sorties scolaires.

 

B - ENTREES ET SORTIES AU COLLEGE

 

Les portes du collège sont ouvertes à partir de 7h55  « Passage du Lido », pour l’accueil des élèves qui seuls, sont autorisés à entrer. En raison du plan vigipirate, un planning d’ouverture du portail a été mis en place auquel chacun doit se conformer (document affiché à l’entrée de l’établissement).

Seuls  les parents ayant un rendez-vous avec un enseignant ou un responsable peuvent rentrer dans le collège. Ils doivent impérativement  se présenter à l’accueil, à l’entrée côté primaire.

Toutes les entrées et sorties des collégiens se font impérativement par le « passage du Lido ». Le passage par la porte du primaire, Place de l’Ancien Marché, leur est strictement interdit.
Aucun élève n’est autorisé à sortir du collège pendant la journée hormis ceux qui bénéficient d’une autorisation personnelle accordée par la vie scolaire sur demande consignée par les parents ou pour un changement d’horaire noté sur le carnet de correspondance et avec autorisation parentale.

Une sortie non autorisée peut mettre en péril la sécurité de l’élève alors qu’il se trouve sous la responsabilité du chef d’établissement. Elle sera donc sévèrement sanctionnée.

 

C - ABSENCES ET RETARDS

 

Les enseignants sont chargés de vérifier à chaque heure de cours la presence des élèves.

Par conséquent :

Tout élève arrivant au collège en retard, après le début des cours du matin ou de l’après-midi, doit  se rendre directement au bureau de la Vie Scolaire qui mentionne ce retard sur le carnet de correspondance.

Une retenue sanctionne trois retards par trimestre.

En cas d’absence, les parents ou le responsable de l’élève doivent signaler cette absence par téléphone à la Vie Scolaire le plus rapidement possible. A son retour, l’élève doit se présenter  au bureau de la Vie Scolaire et lui présenter obligatoirement un justificatif d’absence signé des parents ou du responsable, afin d’être autorisé à entrer en classe (se reporter dans le carnet de correspondance aux pages prévues à cet effet).
Un élève ayant une dispense d’EPS de moins d’un mois doit être présent dans l’établissement sur les heures d’EPS.
Par respect du travail du groupe classe, en cas de retards répétés, l'élève peut se voir refuser l'accès au cours par le professeur ou la Vie Scolaire.

Dès que l'absence non justifiée atteint quatre demi-journées dans le mois, un courrier spécifique est envoyé à la famille et un signalement est transmis à l'inspection académique.

5.  Quel qu’en soit le motif, tout élève absent lors d’un contrôle devra le rattraper à son retour (de préférence en dehors des heures de cours).

 

 

 

D - RECREATIONS ET HEURE DU REPAS

 

Pendant ce temps, les élèves ne sont pas autorisés à rester dans les classes, à y retourner, à stationner dans les couloirs, les escaliers, ou les toilettes.
Tous les jeux violents sont proscrits. Toute bagarre, même si elle représente un jeu, est sanctionnée.
Seules les balles en mousse sont autorisées en cour de récréation sur l’heure du midi avec l’accord du surveillant de cours.
Il est interdit de rentrer au self avec son cartable et d’en sortir avec de la nourriture. Tout élève demi-pensionnaire doit se présenter au self muni de sa carte scolaire. En cas de perte ou de détérioration, celle-ci doit être rachetée au prix de 5 €.
Sauf pour une urgence ou pour un motif médical, aucune autorisation de sortie n'est délivrée aux élèves demi-pensionnaires sur le temps du déjeuner. La demande exceptionnelle de sortie doit être faite par écrit et adressée au Chef d’Etablissement.
Pendant les cours, aucun cartable ne doit rester sur la cour de récréation. Des casiers sont à la disposition des élèves désirant se déplacer en cours d'E.P.S. sans leur cartable.
Les élèves doivent impérativement se mettre en rang à chaque sonnerie signalant une rentrée en classe.
Les élèves externes ne peuvent rentrer qu’à l’heure de reprise de leurs cours.

 

E - Permanence

 

En aucun cas un élève ne doit rester seul dans une salle. Tout élève n’ayant pas de cours doit se rendre au bureau de la Vie Scolaire.

L’heure de permanence doit être au profit du travail personnel et scolaire de l’élève. Par conséquent l’élève doit avoir avec lui son matériel scolaire. Le silence et le calme doivent y être respectés.

 

F – ORGANISATION du C.D.I.

Le C.D.I. est ouvert à tous les élèves désirant lire et faire de la recherche. Les horaires d’ouverture sont affichés. Le silence et le calme doivent y être respectés.

 

G - INFIRMERIE

Aucun médicament ne peut être administré par le personnel de l’établissement. En cas d'urgence l'établissement fera appel aux parents et le cas échéant à un service d'urgence (SAMU).

 

H - CARNET DE CORRESPONDANCE

Le jour de la rentrée, chaque élève reçoit un carnet de correspondance destiné à assurer une communication permanente entre la famille et le collège : suivi du travail et du  comportement de l’élève, informations (réunions, conseils de classe …). C’est un document indispensable au bon déroulement de la vie scolaire et les parents sont tenus de le regarder régulièrement et de signer chaque remarque portée sur ce carnet. Chaque élève doit être en permanence en possession de ce carnet  et le présenter à l’entrée dans l’établissement ainsi qu’à la demande d’un professeur ou d’un responsable. En cas de disparition de ce carnet ou lorsque les feuilles de sanctions sont pleines, l’élève se doit de le remplacer au prix de 10€ et ceci quelle que soit la période de l’année scolaire.

Le carnet de correspondance ne doit pas être « décoré »

 

 

I – DROIT D’EXPRESSION

Dans le collège, les élèves disposent, par l'intermédiaire de leurs délégués, du droit d'expression collective et du droit de réunion.

L'exercice de ces droits ne doit pas porter atteinte aux activités d'enseignement, au contenu des programmes et à l'obligation d'assiduité.

L'exercice du droit de réunion est subordonné à l'autorisation du chef d'établissement. Il en est de même pour tout affichage, distribution et diffusion dans l'établissement qui doivent toujours rester en accord avec les projets propres de l’établissement : Pédagogique, Educatif, Pastoral.

 

J - VOLS

Le collège est une petite société et, comme telle, non totalement contrôlable. L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur, d’argent ou de titre de transport. Aucune somme importante, aucun objet de valeur (bijou, jeu électronique, stylo, calculatrice de prix ...) ne doivent être apportés par les élèves au collège et sur les lieux affectés au sport. Tout élève pris en flagrant délit de vol fait l’objet d’un conseil de discipline.

 

K -VACANCES

La scolarité étant obligatoire, les autorisations de départ anticipé et de retour retardé sont systématiquement refusées. Toute absence la veille des vacances est signalée à l’Inspection Académique.

 

L -  PUNITIONS ET SANCTIONS

Les sanctions sont individuelles et proportionnelles aux manquements.

Les sanctions attribuées sont notées dans les pages centrales du carnet de correspondance.

Tout manquement au règlement (travail non fait, indiscipline, …) est signalé par une remarque dans les pages centrales du carnet de correspondance aux rubriques "vivre ensemble", "mon travail et mon organisation" ou "mon comportement en classe".

Cette remarque doit être signée le soir même par les parents.

Quatre remarques successives dans la même rubrique sont sanctionnées par une heure de consigne.

La consigne : Un manquement important à la politesse, à la discipline ou au travail peut également être sanctionné directement par une consigne fixée par la Vie Scolaire, l’équipe pédagogique ou le chef d’établissement, indépendamment de la grille des sanctions prévues dans les pages centrales du carnet de correspondance. Aucun élève ne sera autorisé à rentrer en classe s’il n’a pas effectué une retenue répertoriée sur son carnet de correspondance. Toute absence à une consigne le samedi matin ou le mercredi après midi sans que l’établissement n’en soit préalablement averti et l’absence justifiée avec un motif sérieux, sera sanctionnée de trois (3) jours d’exclusion.

Au-delà de 10 consignes, la réinscription est soumise à conditions.

L’avertissement : Il peut être attribué par le Chef d’Etablissement à la suite d’un incident important ou d’une proposition de la Vie Scolaire  ou d’un membre de l’équipe pédagogique et fait l’objet d’une communication aux parents. Le conseil de classe réuni chaque trimestre peut également décider d’un avertissement travail et/ou discipline. L’élève est alors convoqué pour une retenue le samedi matin ; trois avertissements dans l’année compromettent gravement l’inscription de l’élève dans l’établissement à la rentrée suivante.

Le contrat : C’est une mesure éducative temporaire qui, à tout moment, si la situation l’exige, doit permettre à l’élève de remédier à ses difficultés (travail, discipline, assiduité, ponctualité …), le non-respect de ce contrat peut mettre en cause le maintien de l'élève dans l'établissement.

Le conseil de professeurs : Lorsque les remarques de travail ou de comportement sont trop nombreuses et demeurent sans effet, il peut être convoqué un conseil de professeurs. Ce conseil, dernière instance avant le conseil de discipline, reçoit également les parents. La situation de l’élève y est étudiée et les conditions de maintien dans l’établissement y sont clairement annoncées.

L'exclusion temporaire : Elle peut être décidée par le Chef d'Etablissement proportionnellement au manquement constaté (discipline ou travail).

L'exclusion définitive, en cours d'année, peut être prononcée par le Chef d'Etablissement à l’issue d’un conseil de discipline.

Tout manquement grave au règlement entraîne un conseil de discipline. Cette instance, sous la présidence du chef d’Etablissement, réunit : le professeur principal, les enseignants, un représentant de la Vie Scolaire, un représentant des parents d'élèves, les élèves délégués de la classe, l’élève concerné et ses parents. Aucune autre personne étrangère à l'établissement ne peut être présente à ce conseil. Le chef d'établissement se réserve le droit de ne pas reprendre un élève pour l'année suivante.

 

M - RECOMPENSES  

A côté des sanctions destinées à faire prendre conscience à l’élève des efforts de travail ou de comportement à fournir, l’équipe éducative peut attribuer des Récompenses décernées lors des conseils de classe :

Les encouragements sont destinés à montrer à l’élève que l’équipe prend en compte sa bonne volonté et ses efforts, et note ses progrès.

Les compliments montrent que le conseil de classe est satisfait des résultats et de l’attitude de l’élève face au travail et à la discipline de classe.

Les félicitations récompensent un travail, des résultats et une attitude irréprochables.

 

Ce règlement peut être complété par des dispositions particulières tenant à la spécificité de l'établissement et diffusées en cours d'année, s'il y a lieu, sous forme d’avenants au règlement.

 

Je soussigné ..........................................................., élève de ..................,

 

Mr et/ou Mme ………………………………………………………., responsables de l’élève ………………………………….,

 

Déclarons avoir pris connaissance de ce règlement et nous engageons à le respecter.

 

Date : le …………………………….

 

 

Signature de l’élève                                Signatures du/des responsables de l’élève